Conditions générales de ventes
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Clause générale :
Nos ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d'achats, sauf dérogation de notre part.
Prix de vente :
Ils sont donnés en €uros T.T.C. au départ de nos installations.
Frais de port :
Ils s'élèvent à 13,80 € et sont offerts pour toutes commandes supérieures à 490 Euros. Ces tarifs ne sont valables qu'en France métropolitaine. Pour les DOM TOM, l'Europe et l'international, nous consulter au (33) 04 67 04 03 43.
Les commandes :
Les commandes sont normalement traitées sous 48 heures (jours ouvrables) sous réserve de disponibilité des articles. Il faut compter en moyenne 48 à 96 heures pour la livraison par transporteur. Pour les commandes nécessitant une fabrication spéciale, un délai approximatif sera donné en fonction du travail à réaliser. Les retards éventuels ou les ruptures de stock ne donnent pas le droit à l'acheteur, d'annuler la vente, de refuser la marchandise, de réclamer des dommages-intérêts ou autres pénalités. Les promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles.
La livraison :
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. En cas d'anomalie, le client devra émettre des réserves sur le bordereau du transporteur et lui signaler quels sont les dommages par lettre recommandée sous 48 heures. Les retards de livraison ne peuvent en aucun cas justifier des dommages et intérêts ou le refus des marchandises.
La garantie :
Pour les articles concernés, la garantie est assurée par le fabricant. Nous ne sommes en aucun cas responsables de la mauvaise utilisation des articles et des conséquences qui pourraient en découler. Les marchandises voyagent aux frais de l'acheteur. Les photos et les textes de notre site sont non contractuels car ils sont susceptibles d'évoluer.
Le paiement :
Le paiement en ligne par carte bancaire avec e-transaction (système bancaire du Crédit Agricole) est totalement sécurisé par codage SSL. Pour les envois en contre-remboursement : 9,50 € de frais sont ajoutés sur la commande. Le contre remboursement n'est pas accepté pour les particuliers. En cas de règlement par chèque, celui ci doit être envoyé par la Poste avec la commande imprimée. Ne jamais envoyer de mandat-carte, de timbres ni d'espèces. Pour la vente à crédit, les commandes sont validées après l'acceptation du dossier. Webmedical peut exiger un acompte pour la livraison des commandes supérieures à 50 euros T.T.C. ou pour les commandes nécessitant une fabrication spéciale.
Réserve de propriété :
La totalité des marchandises demeure notre propriété jusqu'au paiement intégral de cette commande. A défaut, WEBMEDICAL se réserve le droit de récupérer la totalité de la commande livrée au client. Ce dernier devra la restituer au siège social de WEBMEDICAL dans son état d'origine à ses frais.
Tout client proposant à la société WEBMEDICAL des schémas préétablis, dessins, logotypes, dénominations, modèles, etc garantit qu'il est en droit de reproduire, faire reproduire, utiliser et exploiter les objets ci-dessus visés et garantit la société WEBMEDICAL contre toute demande, réclamation, judiciaire ou non, émanant de tiers et fondées sur quelques droits que ce soit (contrefaçon, concurrence déloyale, etc) en rapport avec lesdits objets.
Réclamation :
Toute réclamation est considérée comme irrecevable après un délai de huit jours franc après la livraison. Les marchandises échangées ou reprises voyagent aux frais de l'acheteur qui peut les restituer uniquement dans leur état d'origine et sans les avoir utilisées. Les articles sont alors remboursés déduction faite des frais de port réellement engagés. Nous ne reprenons pas les marchandises achetées à crédit ou les marchandises personnalisées. WEBMEDICAL est une enseigne de la société Ambuclub. En cas de litige, seuls les tribunaux dont relève le siège social de la société Ambuclub seront compétents.
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